L’assurance titres est offerte aux acheteurs et aux prêteurs qui concluent une transaction résidentielle. Au Canada, l’assurance titres est souvent souscrite pour les raisons suivantes:

• Protection relative à l’arpentage
  Les prêteurs peuvent accepter que l’assurance titre remplace le certificat de localisation (ou plan d’arpentage) exigé. Puisque l’assurance titre peut être obtenue plus rapidement et généralement à moindre coût qu’un nouveau certificat de localisation ou plan d’arpentage, cette solution est de plus en plus fréquemment retenue pour satisfaire cette condition du prêt.
  
• Couverture intérimaire (« Gap Coverage »)
  L’assurance titres permet aux parties de conclure une transaction avant la publication des documents au bureau de la publicité des droits fonciers. En offrant une protection contre les pertes découlant d’autres intérêts susceptibles d’être enregistrés à l’encontre du titre avant la publication complète des documents, l’assurance titres permet de conclure la transaction sans problème même s’il s’agit d’une transaction effectuée à la dernière minute.
  
• Irrégularités connues
  Certaines irrégularités, telles que l’empiètement indiqué dans le certificat de localisation ou plan d’arpentage ou les hypothèques publiées ou enregistrées antérieurement à l’encontre du titre et n’ayant pas fait l’objet d’une mainlevée ou d’une quittance, peuvent être couvertes par l’assurance titres. Les polices sont émises en fonction de chaque cas. S’il est déterminé que l’assurance titres peut couvrir la perte résultant de l’irrégularité, la transaction peut sans problème être conclue dans les délais.

Pour plus de renseignements sur la couverture d’assurance, veuillez vous reporter à la Police d’assurance titres prêt hypothécaire ou à la Police d’assurance titres propriétaire.

Pour obtenir des détails sur les coûts des polices d'assurance titres résidentielles, visitez notre section "Primes d'assurance".